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Marques déposées par CLOVER LEAF SEAFOODS
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CLOVER LEAF
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOVER LEAF
CLOVER LEAF SEAFOODS, L.P.

Numéro de dépôt :
1494559
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2018

Présentation de la marque CLOVER LEAF

Déposée le 18 octobre 1988 par CLOVER LEAF SEAFOODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOVER LEAF »

Le déposant est CLOVER LEAF SEAFOODS, L.P. domicilié(e) 80 Triverton Court, Suite 201 MARKHAM,Canada (dossier no 2387186) - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2387186) - 01210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOVER LEAF est expirée depuis le 18 octobre 2018.

CLOVER LEAF SEAFOODS a également déposé les autres marques suivantes : RED ROSE LA ROSE ROUGE


CLOVER LEAF SEAFOODS, L.P. - 80 Triverton Court, Suite 201 MARKHAM,Canada (dossier no 2387186) - Canada


Cabinet Michel MOINAS - 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2387186) - 01210 - France


Renouvellement sans limitation n°2128413 - Publication au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2008 n°2387186 - Publication au BOPI 2008-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 10 juillet 2006 - Transmissiontotale de propriété n°436706 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436704 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436705 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 3 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303017 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506680 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

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